Retenir mes identifiants
Mot de passe oublié
Découvrez la nouvelle interface du site CAPEC et découvrez la base documentaire enrichie que nous vous mettons à disposition. Notre équipe se tient à votre disposition du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 13h30 à 18h00. Contactez-nous au 03 80 48 11 11 ou par mail capec@capec.fr
Accueil
Nos missions
Nos coordonnées
Contact
CAPEC
1A rue du Golf
21800 QUETIGNY
Tel : 03 80 48 11 11
Fax : 03 80 48 11 10
E-mail:
capec@capec.fr
Février
Lun
Mar
Mer
Jeu
Ven
Sam
Dim
01
02
03
04
05
06
07
08
09
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
Dépêches
Thématique des brèves
Vie des affaires
Social
Fiscal TPE
Consultation par mois
Février 2012
Janvier 2012
Décembre 2011
Novembre 2011
Octobre 2011
Septembre 2011
Août 2011
Juillet 2011
Juin 2011
Mai 2011
Avril 2011
Mars 2011
Février 2011
Janvier 2011
Décembre 2010
Novembre 2010
Octobre 2010
Septembre 2010
Août 2010
Juillet 2010
Actualité
Dépêches
Dossiers
Chiffres
La paye
Documents du dirigeant
Les aides à l'embauche
Création et reprise d'entreprise
Construire son projet
Le régime de la microentreprise 2010
Outils
Échéancier
Plan du site
Liste des dernières actualités
Fiscal
Montant 2012 pour les particuliers en France métropolitaine et dans les DOM
23/02/2012
Vie des affaires
Taxis concernés par la délivrance obligatoire d'une note
23/02/2012
Fiscal
Non-revalorisation du barème applicable en 2012 pour les revenus perçus en 2011
22/02/2012
Hausse du prélèvement social de 2 % sur les revenus du patrimoine et les produits de placement
22/02/2012
Social
La victime d'un accident du travail qui rechute bénéficie d'un nouveau report de ses congés payés
22/02/2012
Vie des affaires
Dissolution de la SNC par l'arrivée de son terme
22/02/2012
Fiscal
Exonération d'IR des cadeaux offerts aux salariés : valeur modique pour 2012 des cadeaux
21/02/2012
Social
Quel que soit le contexte, il est toujours possible de faire appel d'une décision de reconnaissance d'une UES
21/02/2012
Vie des affaires
Caution en faveur d'un créancier professionnel
21/02/2012
Fiscal
Frais de repas déductibles des BIC et des BNC pour 2012
20/02/2012
Social
Rupture conventionnelle homologuée : les nouveaux modèles de formulaires sont parus
20/02/2012
Vie des affaires
Registre spécial des associations
20/02/2012
Fiscal
Option pour la déduction des frais réels : évaluation forfaitaire pour l'année 2012 des frais supplémentaires de repas déductibles
17/02/2012
Social
Cadre dirigeant : gros salaire, grande autonomie et haut niveau de responsabilité ne font pas tout
17/02/2012
Vie des affaires
Se déclarer pour vendre aux enchères, y compris sur Internet
17/02/2012
Fiscal
Attention à la rectification fiscale en cas de loyer du logement fixé au bail anormalement bas !
16/02/2012
Social
L'employeur qui porte atteinte à la dignité du salarié s'expose à une action en résiliation judiciaire
16/02/2012
Vie des affaires
Marchés publics : les intérêts de retard dus par les établissements de santé passent à 2,71 %
16/02/2012
Fiscal
TVA de 7 % sur les documents de propagande électorale
15/02/2012
Social
Le maintien de salaire conventionnel est-il conditionnée à l'indemnisation « sécurité sociale » ?
15/02/2012
<< Brèves précédent(es)
Mentions légales
|
Plan
|
Contact