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Frais de carburant

Barèmes forfaitaires des frais de carburant pour 2016

Les barèmes 2016 des frais de carburant utilisé par les exploitants individuels titulaires de BIC relevant du régime réel simplifié et ayant opté pour une comptabilité super-simplifiée ainsi que par certains titulaires de BNC pour évaluer les seuls frais de carburant de leurs véhicules pris en location ou en crédit-bail pour les besoins de leur activité professionnelle ont été publiés par l'administration fiscale. Ils sont en baisse par rapport à ceux de 2015.

Ces barèmes évaluent de façon forfaitaire les frais de carburant, en euro et au kilomètre, engagés par les exploitants lors de leurs déplacements professionnels lorsqu'ils utilisent leur véhicule affecté à un usage mixte, qu'ils soient inscrits ou non à l'actif du bilan. L'exploitant doit donc être en mesure de justifier de l'utilisation professionnelle du véhicule et du kilométrage parcouru à ce titre.

Ces barèmes forfaitaires sont donc utilisés pour évaluer les frais de carburants consommés lors de déplacements professionnels, à savoir les dépenses d'essence, de gazole et de GPL utilisés comme carburants, à l'exclusion des frais relatifs à l'entretien, la réparation, l'assurance ou l'amortissement du véhicule.

Un barème est applicable aux véhicules de tourisme en fonction de leur puissance fiscale et un autre aux scooters, aux vélomoteurs et aux motocyclettes en fonction de la cylindrée du véhicule.

Barème des frais de carburant au kilomètre pour 2016 - Véhicules de tourisme
Puissance fiscale des véhicules de tourisme
Gazole
Super sans plomb
GPL
3 à 4 CV
0,061 €
0,086 €
0,053 €
5 à 7 CV
0,075 €
0,106 €
0,065 €
8 et 9 CV
0,090 €
0,125 €
0,078 €
10 et 11 CV
0,101 €
0,141 €
0,088 €
12 CV et plus
0,112 €
0,157 €
0,098 €
Barème des frais de carburant au kilomètre pour 2016 - deux roues motorisés (vélomoteurs, scooters et motocyclettes)
Puissance fiscale des véhicules deux-roues motorisés
Frais de carburant au kilomètre
Inférieure à 50 CC
0,028 €
De 50 CC à 125 CC
0,057 €
3, 4 et 5 CV
0,072 €
Au-delà de 5 CV
0,099 €

BOFiP-BAREME-000003-01/02/2017

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